Moteurs et automatismes
pour volets roulants, stores, grilles et rideaux métalliques
Mentions légales

Présentation

Vous êtes  actuellement connectés au site simu.fr, ayant son siège social à l'adresse suivante : BP 71 - 70103 Gray Cedex - FRANCE. Le directeur de la publication du site Web est Jean-Luc Sarter, en qualité de Directeur Général de SIMU SAS. Ce site a été conçu pour fournir une information générale sur SIMU SAS, ses produits et ses services.

Protection des données personnelles sur le  site www.simu.fr

Au cours de votre navigation sur ce site, vous pourrez être amenés à communiquer des informations  revêtant un caractère directement ou indirectement nominatif. Ces informations sont réservées à un usage strictement interne.

En aucun cas la cession ou la mise à disposition à des tiers, à des fins  commerciales, de votre adresse ou de vos coordonnées ne pourra être opérée sans que vous ne soyez préalablement mis en mesure de vous y  opposer.

En vertu de l'article 34 de la loi Informatique et  Libertés, vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de  modification, de rectification et de suppression des données qui vous  concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à : SIMU SAS - BP 71 - 70103 Gray Cedex - FRANCE ; +33 (0) 3 84 64 75 00 et pour toutes questions relatives à la  protection des données personnelles.

Ainsi vous pouvez exiger  que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées  les informations inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont  la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est  interdite vous concernant.

Exploitation des données de connexion au site www.simu.fr

Les données relatives aux connexions des visiteurs au site www.simu.fr  seront exploitées par l'hébergeur du site, SYSTALIUM (11 rue Jean Giono -  Parc d'Activités de l'Europe - 21000 Dijon), sous forme non nominative et à des fins statistiques. La durée de conservation de ces données est  de six mois.

Droit d'auteur - Copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et les droits de propriété littéraire et artistique. L'accès par l'utilisateur aux informations du site ne peut être interprété comme lui conférant une licence ou un droit  autre que celui de consulter le site. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. Les marques citées sur ce site sont ou non déposées par les sociétés qui en sont propriétaires. Dès lors, toute reproduction  et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable du propriétaire. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

SIMU SAS prévient qu'elle fera respecter ses droits de propriété intellectuelle par tous les moyens légaux mis à sa disposition. SIMU SAS fera leurs meilleurs efforts afin de présenter sur le site des informations précises et à jour mais ne donne aucune garantie sur ce point; elle ne pourra être tenu responsable de quelque erreur ou omission que ce soit affectant le contenu du site. Elle se réserve le droit de modifier sans préavis tout élément du site et ne peut être tenu responsable des conséquences potentielles de ces changements. Elle ne peut non plus être tenu responsable en cas de difficultés d'accès au site ou d'interruptions de connexion. D'une manière générale, SIMU SAS décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès au site ou de l'utilisation des informations de ce site et l'utilisateur assume la pleine responsabilité et les risques qui peuvent en résulter.